Pièce : Chemise de documents concernant l'enregistrement de disques du Choeur Horizon et documents administratifs divers 1992-1997
FAM00-002-006
Chemise de documents concernant l'enregistrement de disques du Choeur Horizon et documents administratifs divers 1992-1997. - 1992-1997.
Portée et contenu
-Correspondance avec la SOCAN : modification des règles de répartitions, relevé des redevances, talon de chèque pour redevances 1996.
-SODRAC et droits de reproduction.
-Formulaires de la SOCAN : déclaration d’œuvres musicales.
-Correspondances avec la SODRAC concernant des royautés du CH en France 1996.
-Liste des dépenses du CH concernant la réalisation d'un 3e enregistrement.
-Soumission des Disques RSB Inc. pour l'enregistrement d'un album 1994.
-Bon de commande de Musilab Inc. pour la multiplication d'un album de Noël de chant choral sur DC 1995.
-Soumission de Musilab pour l'enregistrement d'un album de Noël de chant choral 1995.
-Soumission des Disques RSB Inc pour l'enregistrement de musicassettes 1995.
-Confirmation de prix de l'Imprimerie Dubois pour l'impression des livrets et jaquettes de disque compacts et cassettes 1995.
-Projet d'initiatives culturelles du CH présenté au Secrétariat du développement des régions dans le cadre de Mesure de support aux initiatives nouvelles le 25 septembre 1997.
-Page de la Revue Chanter, printemps 1998, volume 24, numéro 4.
-Envoi du ministère du Revenu du Québec concernant les retenues à la source et les cotisations de l'employeur (8 juin 2003), avec le sommaire des montants à concilier pour 2002, et un avis de produire une déclaration de renseignements.
-Correspondance avec la Canadian Musical Reproduction Rights Agency Limited pour la demande de reproduction mécanique 1994.
-Factures de Musilab pour enregistrement 1994.
-Factures de Graphique HIT Ltée 1994.
-Factures des Disques SNB Ltée pour enregistrement 1994.
-Budget de fabrication du disque du CH.
-Factures de RSB Inc pour production du disque et cassette ? 1994.
-Budget de production du disque Horizon.
-Soumission des Disque SNB pour enregistrement 1992.
-Facture de Gaëtan Chevanelle pour préparation CD et Cassettes 1994.
-Liste des producteurs membres ADISQ.
-Liste de prix de Targray Technology International Inc. 1994.
-Liste des maisons de disques membres ADISQ.
-Demande de licence de reproduction sonore à la SODRAC 1994.
-Licence de reproduction de la SODRAC 1994.
-Licence de reproduction mécanique, Éditions Boulet de Canon, 1994.
-Licence de reproduction mécanique, Éditions Sauvages 1994.
Notes
Numéro normalisé
Fichiers
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