Recherche / Chevanelle Gaëtan (fonds Gaëtan Chevanelle) / Conseil de ville d'Acton Vale
Série ou dossier : Conseil de ville d'Acton Vale
FAA00-006
Conseil de ville d'Acton Vale. - .
Portée et contenu
Source du titre composé propre
Notes
La série ou le dossier est divisé en pièces :
Lettres entre Jacques Laberge et la ville d'Acton Vale concernant l'utilisation du 2e étage de la Bibliothèque à des fins personnelles 2002Procès-verbal de la séance régulière du conseil de ville d'Acton Vale du 3 juin 2002Présentation du projet d'aménagement de l'île Landry à Acton ValeRèglement no. 2002-01 relatif à l'imposition des quotes-parts aux municipalités membres de la municipalité régionale de comté d'Acton pour l'année 2002